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Le site internet Time To Work timetowork.fr (ci-après « le Site ») est édité par Time To Work (ci-après « Time To Work »)



I PUBLICATION
Time To Work
383-385 rue de la belle Etoile
Parc des Nations
Bâtiment S1
95700 Roissy en France
pascal.ravel@timetofly.eu
Siret : 89417701300014

I Directeur de la publication
Pascal Ravel

I CONCEPTION & DÉVELOPPEMENT
La Banlieusarde
51 avenue Bossoutrot
77270 Villeparisis France

I HÉBERGEMENT
OVH SAS
2, rue Kellermann
59100 Roubaix France

I CONTENU DU SITE
Les informations communiquées sur le Site sont présentées à titre indicatif et général et ne prétendent aucunement à l’exhaustivité. Malgré tous les soins et la rigueur apportés à la réalisation du Site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations présentées. Les utilisateurs du Site procéderont donc à toutes vérifications utiles et sont seuls responsables de l’utilisation qu’ils font des informations accessibles.

I PROTECTION DES DONNÉES
Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre du présent Site sont destinées à Time To Work qui, à défaut d’opposition de la part de l’utilisateur, est autorisée à :
• les conserver en mémoire informatique,
• les utiliser à des fins statistiques et d’information,
• les utiliser pour contacter l’utilisateur en cas de message envoyé via le formulaire de contact.

Conformément à l’article 34 de la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée aux termes de la Loi du 6 Août 2004, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de toute donnée personnelle le concernant.
L’exercice de ces droits peut s’effectuer à tout moment, par voie électronique ou postale, auprès de la Société à l’adresse suivante :
Time To Work – 383-385 rue de la belle Etoile – Parc des Nations – Bâtiment S1 – 95700 Roissy en France ou contact@timetowork.fr

I CRÉDITS PHOTOS
Les photos illustrant le Site appartient à Time to Work.

I PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
À l’exception de ce qui relève du domaine public, tous les éléments (informations, données, marques, logos, …) présents sur le Site sont la propriété exclusive ou concédée de Time To Work et sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et plus généralement par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ou par tout droit reconnu par la législation en vigueur.

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Le cas échéant, toute reproduction autorisée devra impérativement comporter la mention : « Ce document provient du site officiel de Time To Work timetowork.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

La rubrique consultée ainsi que la date de consultation devront en outre impérativement figurer dans la référence. L’utilisateur s’interdit également d’introduire des données sur le Site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, la présentation ou de l’organisation du Site ou encore des œuvres figurant sur le Site et par quelque procédé que ce soit.

La violation de ces dispositions constituant une contrefaçon au sens du Code de la Propriété Intellectuelle, elle soumet tout contrevenant aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

I CRÉATION DE LIENS HYPERTEXTES
Tout lien avec le Site doit faire l’objet d’une autorisation écrite et préalable de Time To Work.
En tout état de cause, Time To Work se réserve le droit de mettre fin à cette autorisation à tout moment s’il lui paraît que le lien établi avec le Site est de nature à porter atteinte aux intérêts de ce dernier.
Il est par ailleurs précisé que les sites présentant un lien hypertexte avec le présent Site (liens hypertexte ciblant le Site ou établis au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de Time To Work qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

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